Témoin d’une pollution ?

 

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Pour rappel, AIR Languedoc-Roussillon est une association type loi 1901, à but non lucratif. Dans ce cadre, elle ne dispose pas de pouvoir de police en cas de récrimination d’un particulier envers un tiers. Elle ne peut donc pas faire de constat d’infraction ni dresser de procès-verbal.

Caractérisation de la pollution :

 
 
 
 

Autres informations :

Observateur :

   

Lieu et date de l'observation :

 

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Pour rappel, AIR Languedoc-Roussillon est une association type loi 1901, à but non lucratif. Dans ce cadre, elle ne dispose pas de pouvoir de police en cas de récrimination d’un particulier envers un tiers. Elle ne peut donc pas faire de constat d’infraction ni dresser de procès-verbal.

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